Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPROFIL
SOCIETE OUTIBAT SA

Numéro de dépôt :
95594032
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2005

Présentation de la marque ECOPROFIL

Déposée le 19 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUTIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUTIBAT domicilié(e) 35 RUE ROULLET, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 336 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUTIBAT SA - France.

La marque ECOPROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPROFIL est expirée depuis le 19 octobre 2005.

SOCIETE OUTIBAT a également déposé les autres marques suivantes : OUTIBAT , OUTIBAT , OUTIMAX


SOCIETE OUTIBAT SA - 35 RUE ROULLET, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 308336601


SOCIETE OUTIBAT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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